Raphael Morand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Raphaël MORAND
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Paris
Substituts du procureur de la République anticriminalité organisée
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Paris
date_debut="2026-01-05"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
JORFTEXT000053230465(source JORF)
nomination
31 Décembre 202531/12/2025
De: Raphaël MORAND
auditeur de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Paris
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Paris
date_debut="2022-09-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
JORFTEXT000046040538(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: MORAND Raphael
Roger
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2020
JORFTEXT000045458332(source JORF)
admissibilite
01 Avril 202201/04/2022
De: MORAND Raphael
Roger
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2019)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000039773593(source JORF)
nomination
05 Janvier 202005/01/2020
De: MORAND Raphael
Roger
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 3 juin 2019)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000039638683(source JORF)
admissibilite
19 Décembre 201919/12/2019
De: MORAND Raphael
Objet:
admissibilité du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
PREMIER CONCOURS
Session ouverte le
3 juin 2019
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000038858952(source JORF)
admissibilite
01 Août 201901/08/2019
De: Morand (Raphaël, Roger)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Aix
Garçons du groupe 1
Groupe:
Par groupe et par lycée sur la liste normale
JORFTEXT000000421796(source JORF)
admission
30 Juillet 200430/07/2004
De: Morand (Raphaël, Jean, Marie)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000763966(source JORF)
décoration
10 Décembre 199910/12/1999